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27 mars 2026

Acceptation des conditions

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière de toutes les clauses des présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez cesser d’utiliser le site immédiatement.

Définitions

Les termes suivants sont employés dans ce document avec la signification suivante :

• ‘Site’ ou ‘nous’ désigne le site Novalitheora et ses administrateurs.
• ‘Utilisateur’ désigne toute personne accédant au site et utilisant les ressources proposées.
• ‘Contenus’ incluent tous les textes, ressources ou éléments téléchargeables mis à disposition.
• ‘Services’ regroupent guides, téléchargements, outils et support offert par le site.

Utilisation des services

Vous vous engagez à utiliser les ressources pour un usage strictement personnel et domestique, hors de tout contexte commercial sans autorisation.

Éligibilité

Le site est réservé à des utilisateurs majeurs. L’accès est interdit aux personnes mineures sans accord parental.

Seuls les utilisateurs majeurs peuvent procéder aux demandes de contact.

Engagements des utilisateurs

L’utilisateur respecte la loi et ne porte pas atteinte aux droits des tiers.

• Fournir des informations exactes dans les formulaires.
• Ne pas détériorer ou détourner l’utilisation du site.
• Respecter la confidentialité des données et ressources disponibles.
• Rester respectueux lors des interactions ou publications sur le site.

Usages interdits

Certains comportements sont expressément proscrits sur le site.

• Publier des contenus illicites ou contraires à l’ordre public.
• Usurper l’identité d’un tiers, ou porter atteinte à la vie privée d’autrui.
• Utiliser le site pour toute activité commerciale non autorisée.
• Tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site.
• Perturber le fonctionnement du site, diffuser des virus ou scripts malveillants.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site, y compris textes, logos et outils, sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

Contenus des utilisateurs

Les communications envoyées via nos formulaires restent la propriété de l’utilisateur, sous réserve des droits applicables.

Protection des données et confidentialité

Novalitheora traite les informations en conformité avec sa politique de confidentialité. Les utilisateurs peuvent la consulter à tout moment. Voir la politique

Limite de responsabilité – avertissement général

Toutes les ressources sont fournies à titre informatif. Aucune garantie de résultat n’est donnée.

Limitation de responsabilité

L’utilisation des ressources se fait sous votre seule responsabilité. Novalitheora décline toute obligation de résultat.

Indemnisation

Vous acceptez de nous prémunir contre tout recours lié à votre utilisation du site.

Règlement des litiges

En cas de litige, une tentative de résolution amiable précède toute action.

Droit applicable et juridiction

Le présent site relève du droit français exclusivement.

Résiliation

Le site Novalitheora peut cesser ou limiter l’accès à tout moment en cas de non-respect des conditions.

Modifications

Les conditions générales peuvent être modifiées. L’utilisateur est invité à consulter régulièrement la version en ligne.

Divisibilité

La nullité d’une clause n’affecte pas la validité des autres dispositions.

Intégralité de l’accord

Le présent document prévaut sur tout échange antérieur à l’utilisation du site.

Nous contacter – informations légales

Pour toute question ou demande officielle, veuillez utiliser notre formulaire.